Dossier travail, propriété, droit naturel & droit positif (origine/fondement)

Rappel  Repères philo : 
1/ ◆ Origine / Fondement

L’origine désigne soit le commencement temporel, soit les causes d’un phénomène. Le fondement renvoie à ce qui justifie ou rend raison d’une chose.
Par exemple, une  peur peut avoir une origine, mais ne pas être fondée.

Ainsi, lorsque l’on s’interroge sur les origines du devoir, on s’intéresse aux conditions culturelles, sociales, historiques qui ont conduit à son établissement. Cela peut amener à le relativiser. Chercher un fondement au devoir, c’est au contraire chercher un principe qui permette de justifier pourquoi il en est ainsi. L’indication d’un fondement peut contribuer à faire de la morale un phénomène universel. 

2/ Définition 

L’origine est le point de départ, le commencement, la première apparition ou manifestation d’un phénomène. C’est la phase primitive (d’une histoire), le stade initial (d’une réalité qui évolue). En un second sens, l’origine est ce qui détermine, ce qui provoque l’apparition d’un phénomène ; c’est la cause de celui-ci. Le fondement, dans son sens le plus général, est ce qui sert de base, d’appui, à quelque chose. Dans un système théorique, le fondement est le Principe ou l’ensemble de principes que suppose un édifice conceptuel, parce qu’il repose sur lui.
 

Sens philosophique

Le terme origine peut donc s’entendre en deux sens distincts : comme point de départ ou commencement d’un côté et comme raison ou cause de l’autre (ce deuxième sens étant une spécification du premier).
le premier sens, on peut penser notamment à l’usage qui est fait du terme en géométrie : on se réfère alors à un point de l’espace d’où débute une mesure : c’est ainsi que l’on parle par exemple de « l’origine des abscisses ». On peut également penser à toute réalité qui se modifie au cours du temps : c’est ainsi qu’on parle de l’histoire de l’humanité.
Pour le second sens, on peut par exemple penser à un conflit politique qui en vient à provoquer une guerre ou encore à un sentiment naissant qui détermine des actions. On peut illustrer la définition générale du terme fondement en évoquant par exemple les devoirs comme faits fondant la morale. Au sens plus spécifique, le fondement sera le système des propositions les plus générales et les plus simples duquel peuvent se déduire les connaissances. On parlera ainsi du fondement de l’induction (comme principe permettant de passer du fait à la loi) ou du fondement de la morale (le plaisir par exemple dans une morale hédoniste).

Les termes d’origine et de fondement se distinguent donc en ce que le premier renvoie à une genèse (à une production effective) tandis que le second vise à une légitimation par exposition des principes.

Exemple
La distinction de l’origine et du fondement est bien illustrée par Rousseau dans son  Discours sur l’origine et les fondements de l’inégalité parmi les hommes. 

Il y annonce une double recherche : 
1) une recherche de ce qui, historiquement, a conduit à
 l’inégalité de fait entre les hommes (recherche des origines) ; 
2) une recherche des justifications anthropologiques et morales (justifications dont il dénie la  pertinence) qui légitimerait cette inégalité (recherches des fondements).

Pour aller plus loin
On notera simplement que le sens du mot origine comme cause et que celui du mot fondement comme simple appui peuvent se recouvrir. 
Dans les deux cas, ce qui est exprimé, c’est la raison d’être d’une chose pensée comme source d’une autre.
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La propriété

Les propriétés d’une chose ce sont les qualités qui lui sont propres. Mais quand on dit d’une chose qu’elle est la propriété d’un seul ou d’une collectivité, on désigne par là le fait, que celui-ci la possède en propre. La propriété donne un droit au propriétaire, celui de jouir et de disposer d’une chose.
La propriété a-t-elle toujours existé ? On serait tenté de dire que oui si on considère qu’elle est supposée par les échanges et que ceux-ci sont vitaux pour les hommes, ceux-ci pouvant difficilement survivre seuls. Ce serait la propriété privée qui fonderait les échanges qui eux-mêmes fonderaient le lien social. Mais ne peut-on pas tenir le raisonnement inverse et considérer que ce sont les échanges qui fondent la propriété ?

De plus il n’est pas certain que les échanges aient pour seul et unique but l’appropriation. L’économie des sociétés dites « primitives » n’a pas pour but l’appropriation, elle a pour but l’échange lui-même, c’est-à-dire la relation à l’autre. Ce qui importe vraiment ce n’est pas l’origine de la propriété (si elle a toujours existé), mais son fondement (sa légitimité) Qu’est-ce qui légitime la propriété ? Est-elle un droit naturel ? De l’individu ou de l’humanité ? La propriété donne t-elle un droit absolu ?

La première réponse donnée en Occident a été théologique. La Bible (Genèse I) justifie la domination de l’homme sur la terre par le fait que ce dernier à été fait « à l’image de Dieu ». Dieu en tant que créateur est le véritable « propriétaire » de la nature, et si l’homme a été fait à son image alors le titre lui revient. La théologie précisera : si l’homme a la nature comme domaine légitime, c’est en vertu de sa nature d’être doué de raison et maître de lui. C’est en somme parce que l’homme peut se posséder soi-même, avoir usage de soi-même par la raison qu’il est fondé à avoir un usage des choses. Mais ce droit n’est pas subjectif, il revient à l’humanité en tant qu’elle est créature de Dieu. L’appropriation privée dans l’ancien régime fondé sur cette conception, ne pouvait apparaître que comme un état secondaire, qui ne faisait que particulariser un bien originairement public, et qui pouvait s’effacer au profit de l’Etat (représentant le pouvoir divin) si l’utilité générale l’exigeait.

Les raisons pour lesquelles ce modèle a été critiqué à partir du XVIIème siècle sont complexes. La question que poseront les philosophes et les juristes sera moins celle de savoir ce qui fonde le pouvoir des hommes sur les choses, que celle de savoir ce qui fonde le pouvoir de l’homme sur l’homme, c’est la question du droit. A partir de là c’est l’individu conçu comme doué d’une existence séparée qu’on prendra comme support du droit.
La propriété privée est liée à la conception de l’individu moderne. C’est cette conception que l’on retrouve dans le code civil : Article 544  «  La propriété est le droit de jouir et disposer des choses de la manière la plus absolue, pourvu qu’on n’en fasse pas un usage prohibé par les lois ou par les règlements. » Ce droit implique « le droit sur tout ce qu’elle (la propriété) produit, et sur ce qui s’y unit accessoirement, soit naturellement, soit artificiellement. » ( droit d’accession art. 546). Mais, là encore, se pose la question de savoir ce qui légitime la propriété privée. Est-ce le fait qu’on a pris possession de la chose le premier (droit du premier occupant) ?

C’est John Locke qui dans son Traité du gouvernement civil, a le plus décisivement contribué à fonder l’idée que la propriété privée est un droit naturel. Locke critique le droit traditionnel « du premier occupant ». Certes, la terre et tout ce qui est naturel appartient à toute l’humanité mais c’est le travail humain qui donne aux choses l’essentiel de leur valeur et donne un droit particulier sur elles. Ainsi, selon lui, celui qui confère une valeur à un champ par exemple, en le cultivant, gagne un droit sur lui. Une fois ce droit reconnu, il peut être échangé (vente) ou transmis (héritage). C’est cet argument qui a permis l’appropriation des terres du Nouveau Monde par les colons anglais…         
Mais cet argument fondé sur le travail conçu comme source de la valeur des choses peut-être retourné contre les défenseurs de la propriété privée : si c’est le travail qui fonde la propriété, les propriétaires effectifs des richesses (et plus particulièrement des moyens de production) ne devraient-ils pas être désappropriés au profit de ceux qui fournissent le travail qui les produit ? C’est le raisonnement tenu par Proudhon, puis par Marx. Au raisonnement qui fonde la propriété sur la faculté propre à l’homme de se posséder lui-même, Proudhon répond que l’homme ne possède pas ses facultés, qu’il les a reçues de la nature pour en avoir l’usage sans en avoir la maîtrise complète. Si la justice c’est l’égalité, celle-ci va l’encontre de la propriété privée qui, en son principe, implique l’inégalité.

Du point de vue psychologique, mettre en question la légitimité de la propriété privée c’est mettre en question l’ego, le moi possesseur qui s’identifie non pas à ce qu’il est mais à ce qu’il a. 

source :
http://philo.pourtous.free.fr/Atelier/Textes/propriete.htm

Documents audiovisuels :
Droit naturel et droit positif (4mn50)

Droit naturel et droit positif 1/2  (10mn55)
Dans cette vidéo, il est question de la distinction entre droit naturel et droit positif et de la désobéissance civile. Nous y présentons brièvement le positivisme juridique d’Hans Kelsen

Droit naturel et droit positif 2/2 (8mn55)
Dans le deuxième épisode de ce diptyque exclusif consacré au droit naturel, nous faisons un détour par l’état de nature pour mieux comprendre le jusnaturalisme. Nous montrons ensuite les limites pratiques du concept de droits de l’homme à l’aide de grandes figures de la philosophie politique: Hannah Arendt et Edmund Burke**

Comment, selon John Locke, justifier le droit de propriété ? (5mn30)

Textes philosophiques :

« Le droit de premier occupant, quoique plus réel que celui du plus fort, ne devient un vrai droit qu’après l’établissement de celui de propriété. Tout homme a naturellement droit à tout ce qui lui est nécessaire ; mais l’acte positif qui le rend propriétaire de quelque bien l’exclut de tout le reste. Sa part étant faite il doit s’y borner, et n’a plus aucun droit à la communauté. Voilà pourquoi le droit de premier occupant, si faible dans l’état de nature, est respectable à tout homme civil. On respecte moins dans ce droit ce qui est à autrui que ce qui n’est pas à soi.
En général, pour autoriser sur un terrain quelconque le droit de premier occupant, il faut les conditions suivantes. Premièrement que ce terrain ne soit encore habité par personne ; secondement qu’on n’en occupe que la quantité dont on a besoin pour subsister ; en troisième lieu qu’on en prenne possession, non par une vaine cérémonie, mais par le travail et la culture, seul signe de propriété qui au défaut de titres juridiques doive être respecté d’autrui.
En effet, accorder au besoin et au travail le droit de premier occupant, n’est-ce pas l’étendre aussi loin qu’il peut aller ? Peut-on ne pas donner des bornes à ce droit ? Suffira-t-il de mettre le pied sur un terrain commun pour s’en prétendre aussitôt le maître ? Suffira-t-il d’avoir la force d’en écarter un moment les autres hommes pour leur ôter le droit d’y jamais revenir ? Comment un homme ou un peuple peut-il s’emparer d’un territoire immense et en priver tout le genre humain autrement que par une usurpation punissable, puisqu’elle ôte au reste des hommes le séjour et les aliments que la nature leur donne en commun ? Quand Nuñez Balbao prenait sur le rivage possession de la mer du Sud et de toute l’Amérique méridionale au nom de la couronne de Castille, était-ce assez pour en déposséder tous les habitants et en exclure tous les princes du monde ? Sur ce pied-là ces cérémonies se multipliaient assez vainement, et le Roi catholique n’avait tout d’un coup qu’à prendre de son cabinet possession de tout l’univers ; sauf à retrancher ensuite de son empire ce qui était auparavant possédé par les autres princes. »

ROUSSEAU, Du Contrat social (1762), I, chapitre 9 “Du domaine réel”, §§2-4

« On distingue les droits de l’homme comme tels des droits du citoyen. Quel est cet homme distinct du citoyen? Nul autre que le membre de la société civile. Pourquoi le membre de la société civile est-il nommé « homme », homme tout court; pourquoi ses droits sont-ils dits droits de l’homme? Comment expliquons-nous ce fait? Par la relation entre l’État politique et la société civile, par la nature de l’émancipation politique.
Avant tout, nous constatons que ce qu’on appelle les « droits de l’homme », les droits de l’homme distingués des droits du citoyen, ne sont autres que les droits du membre de la société civile, c’est à dire de l’homme égoïste, de l’homme séparé de l’homme et de la communauté. Laissons parler la constitution la plus radicale, la constitution de 1793:

Déclaration des droits de l’homme et du citoyen.

Art 2. « Ces droits, etc. (les droits naturels et imprescriptibles) sont: l’égalité, la liberté, la sûreté, la propriété ».  

En quoi consiste la liberté ?

Art. 6. « La liberté est le pouvoir qui appartient à l’homme de faire tout ce qui ne nuit pas aux droits d’autrui », ou, d’après la Déclaration des droits de l’homme de 1791: « La liberté consiste à pouvoir faire tout ce qui ne nuit pas à autrui ».

Ainsi, la liberté est le droit de faire tout ce qui ne nuit pas à autrui. Les limites dans lesquelles chacun peut se mouvoir sans préjudice pour autrui sont fixées par la loi, comme les limites de deux champs le sont par le piquet d’une clôture. Il s’agit de la liberté de l’homme comme monade isolée et repliée sur elle-même. (…) Le droit humain de la liberté n’est pas fondé sur l’union de l’homme avec l’homme, mais au contraire sur la séparation de l’homme d’avec l’homme. C’est le droit de cette séparation, le droit de l’individu borné, enfermé en lui-même. 
L’application pratique du droit de l’homme à la liberté, c’est le droit de l’homme à la propriété privée.
En quoi consiste le droit de l’homme à la propriété privée ?

Art. 16 (Constitution de 1793):  » Le droit de propriété est celui qui appartient à tout citoyen de jouir et de disposer à son gré de ses biens, de ses revenus, du fruit de son travail et de son industrie. « 

Par conséquent, le droit de l’homme à la propriété privée, c’est le droit de jouir de sa fortune et d’en disposer à son gré, sans se soucier d’autrui, indépendamment de la société: c’est le droit de l’intérêt personnel. Cette liberté individuelle, tout comme sa mise en pratique constituent la base de la société civile. Elle laisse chaque homme trouver dans autrui non la réalisation mais plutôt la limite de sa propre liberté. Mais ce qu’elle proclame avant tout, c’est le droit pour l’homme, de jouir et de disposer à son gré de ses biens, de ses revenus, du fruit de son travail et de son industrie.

Restent les autres droits de l’homme, l’égalité et la sûreté.

L’égalité, dépourvue ici de signification politique, n’est rien d’autre que l’égalité de la liberté définie plus haut, à savoir: chaque homme est considéré au même titre comme une monade repliée sur elle-même.  La Constitution de 1795 définit la notion de cette égalité conformément à sa signification:

Art.3 (Constitution de 1795): « L’égalité consiste en ce que la loi est la même pour tous, soit qu’elle protège, soit qu’elle punisse. » 

Et la sûreté ?

Art.8 (Constitution de 1793): « La sûreté consiste dans la protection accordée à la société à chacun de ses membres pour la conservation de sa personne, de ses droits et de ses propriétés ». 

La sûreté est la plus haute notion sociale de la société civile, la notion de police d’après laquelle la société toute entière n’existe que pour garantir à chacun de ses membres la conservation de sa personne, de ses droits, de ses propriétés. (…) Par la notion de sûreté, la société civile ne s’élève pas au-dessus de son égoïsme. La sûreté, c’est plutôt l’assurance de son égoïsme.

Ainsi, aucun des prétendus droits de l’homme ne s’étend au-delà de l’homme égoïste, au-delà de l’homme comme membre de société civile, savoir un individu replié sur lui-même, sur son intérêt privé et son caprice privé, l’individu séparé de la communauté. Bien loin que l’homme ait été considéré, dans ces droits-là, comme un être générique, c’est au contraire la vie générique elle-même, la société, qui apparaît comme un cadre extérieur aux individus, une entrave à leur indépendance originelle. Le seul lien qui les unisse, c’est la nécessité naturelle, le besoin et l’intérêt privé, la conservation de leur propriété et de leur personne égoïste.

Il est déjà mystérieux qu’un peuple, qui commence à peine à s’affranchir, à renverser toutes les barrières séparant les divers membres du peuple, à fonder une communauté politique, que ce peuple proclame solennellement les droits de l’homme égoïste, séparé de son prochain et de la communauté (Déclaration de 1791), et renouvelle même cette proclamation à un moment où l’on réclame impérieusement le dévouement héroïque, seul capable de sauver la nation, au moment où le sacrifice de tous les intérêts de la société civile est mis à l’ordre du jour, et où l’égoïsme doit être puni comme un crime (Déclaration des droits de l’homme, etc, de 1793). Ce fait devient encore plus mystérieux quand nous voyons que les émancipateurs politiques réduisent la citoyenneté, la communauté politique, à un simple moyen, pour conserver ces prétendus droits de l’homme, que le citoyen est donc déclaré serviteur de l’homme égoïste, que la sphère où l’homme se comporte en être communautaire est rabaissée à un rang inférieur à la sphère où il se comporte en être fragmentaire, et qu’enfin ce n’est pas l’homme comme citoyen, mais l’homme comme bourgeois, qui est pris pour l’homme proprement dit, pour l’homme vrai ».   

Karl Marx, A propos de la question juive (1844) – Folio Gallimard (p. 71-74)

« L’essence subjective de la propriété privée, la propriété privée, comme activité étant pour soi, comme sujet, comme personne, est le travail. On comprend donc parfaitement que seule l’économie politique, qui a reconnu le travail pour principe – Adam Smith -, qui ne connais­sait donc plus la propriété privée seulement comme un état en dehors de l’homme, que cette économie politique doit être considérée d’une part comme un produit de l’énergie et du mou­ve­ment réels de la propriété privée [128] , comme un produit de l’industrie moderne, et que, d’au­tre part, elle a accéléré, célébré l’énergie et le développement de cette industrie et en a fait une puissance de la conscience. C’est donc comme des fétichistes, des catholiques qu’ap­pa­rais­­­sent aux yeux de cette économie politique éclairée, qui a découvert l’essence subjec­tive de la richesse – dans les limites de la propriété privée – les partisans du système moné­taire et du mercantilisme qui connaissent la propriété privée comme une essence seulement objective pour l’homme. Engels a donc eu raison d’appeler Adam Smith le Luther de l’économie politique [129] . De même que Luther re­con­nais­sait la religion, la foi comme l’essence du monde réel et s’opposait donc au paganisme catholique, de même qu’il abolissait la religiosité extérieure en faisant de la religiosité l’es­sence intérieure de l’homme, de même qu’il niait les prêtres existant en dehors du laïque, parce qu’il transférait le prêtre dans le cœur du laïque, de même la richesse qui se trouve en dehors de l’homme et indépendante de lui – qui ne peut donc être conservée et affirmée que d’une manière extérieure – est abolie ; en d’autres termes cette objectivité extérieure absurde qui est la sienne est supprimée du fait que la propriété privée s’incorpore dans l’homme lui-même et que celui-ci est reconnu comme son essence ; mais, en conséquence, il est lui-même placé dans la détermination de la propriété privée, comme chez Luther il était placé dans celle de la religion. Sous couleur de reconnaître l’hom­me, l’économie politique, dont le prin­ci­pe est le travail, ne fait donc au contraire qu’accomplir avec conséquence le reniement de l’homme, car il n’est plus lui-même dans un rapport de tension externe avec l’essence extérieure de la propriété privée, mais il est devenu lui-même cette essence tendue de la pro­priété privée. Ce qui était autrefois l’être-extérieur-à-soi, l’aliénation réelle de l’homme, n’est devenu que l’acte d’aliénation, l’aliénation de soi. Si donc cette économie politique débute en paraissant reconnaître l’homme, son indépendance, son activité propre, etc., et si, quand elle transfère la propriété privée dans l’essence même de l’homme, elle ne peut plus être condi­tion­née par les déterminations locales, nationales, etc. de la propriété privée en tant qu’essen­ce existant en dehors d’elle; si donc elle développe une énergie cosmopolite, univer­selle, qui renverse toute barrière et tout lien pour se poser elle-même à la place comme la seule poli­tique, la seule universalité, la seule barrière et le seul lien, il faudra en continuant à se déve­lop­per qu’elle rejette cette hypocrisie et apparaisse dans tout son cynisme ; et eue le fait – sans se soucier de toutes les contradictions apparentes où l’entraî­ne cette doctrine – en déve­lop­pant le travail d’une façon beaucoup plus exclusive, donc plus nette et plus consé­quente, comme l’essence unique de la richesse ; à l’opposé de cette conception primitive, elle démontre au con­traire que les conséquences de cette doctrine sont hostiles à l’homme et elle donne, en fin de compte, le coup de grâce à la dernière existence individuelle, naturelle, indépendante du mouvement du travail, de la propriété privée et à la source de la richesse – la rente foncière – cette expression de la propriété féodale qui est déjà devenue tout à fait économique et qui est donc incapable de résister à l’économie (école de Ricardo). Non seulement le cynisme de l’économie politique grandit relativement de Smith en passant par Say pour aboutir à Ricardo, Mill, etc., dans la mesure où les conséquences de l’industrie appa­rais­sent aux derniers nommés plus développées et plus remplies de contradic­tions, mais encore, sur le  plan positif, ceux-ci vont toujours et consciemment plus loin que celui qui les a précédés dans l’aliénation par rapport à l’homme, et ceci seulement parce que leur science se développe avec plus de conséquence et de vérité. Du fait qu’ils font de la pro­priété privée sous sa forme active le sujet, que du même coup ils font  donc de l’homme l’essence (de cet homme qu’ils réduisent à un monstre) [130] , la contradiction de la réalité correspond pleinement à l’essence emplie de  contradictions qu’ils ont reconnue pour principe. La réalité [II] déchirée de l’industrie, loin de le réfuter, confirme leur principe déchiré en soi. Leur principe  est en effet le principe de ce déchirement. »

Marx, Manuscrits de 1844, Troisième manuscrit [127] [Propriété privée et travail. Points de vue des mercantilistes, des physiocrates, d’Adam smith, de Ricardo et de son école.]